USA

Articles ménagers et e􀆯ets personnels usagés

Documents requis

Copie du passeport (certains ports exigent des passeports pour tous les membres de la famille figurant sur le formulaire 3299)

Formulaire CF-3299 - déclaration d'entrée en franchise d'articles non accompagnés (le cas échéant)

Copie du visa (si non citoyen américain / résident permanent) / copie de la carte de résident permanent

Tampon / carte I-94

Visa A-1 (diplomates)

Formulaire DS-1504 (diplomates)

Formulaire CBP 7501 - Customs entry summary (résumé d'entrée en douane)

Formulaire CF-6059B - Déclaration en douane

Copie du connaissement (OBL) / de la lettre de transport aérien (AWB)

Inventaire détaillé en anglais

Importers Security Filing (ISF)

Questionnaire sur les denrées alimentaires

Permis C - permis d'importation d'articles ménagers (en cas d'importation d'alcool) (Hawaï)

Déclaration supplémentaire (exigée par la plupart des ports) (Hawaï)

Informations spécifiques

Tous les envois sont susceptibles d'être examinés à la discrétion des fonctionnaires des douanes.

Ne pas indiquer « emballé par le propriétaire » (PBO) ou des descriptions diverses sur l'inventaire détaillé.

L'I-94 est un tampon d'arrivée / une carte dans le passeport de tous les étrangers qui indique la durée pendant laquelle ils ont été admis aux États-Unis (certains ports exigent une copie de la carte).

Tous les diplomates étrangers (visas de type A-1) doivent faire l'objet d'un traitement par le département d'État au moyen d'un formulaire DS-1504, qui est soumis au département d'État par le consulat ou l'ambassade du diplomate au moins 10 jours avant l'arrivée de la cargaison.

Les courtiers ne sont pas autorisés à dédouaner les entrées CF-3299 pour les diplomates étrangers titulaires d'un visa A-1.

Pour être dédouanés, les articles ménagers doivent avoir été utilisés pendant au moins 12 mois dans le ménage étranger avant d'être expédiés du pays d'origine.

Le propriétaire des biens doit être titulaire d'un visa de longue durée approprié (visa de visiteur non- B1 / B2) pour importer des biens ménagers en franchise de droits.

Le propriétaire des biens ne peut importer que des e􀆯ets personnels, par exemple des vêtements, du matériel de camping, des articles de toilette, etc. avec un visa de visiteur de courte durée.

Les douanes et autres agences gouvernementales peuvent exiger di􀆯érents types d'examens qui entraînent des coûts allant de 200 à 1700 dollars américains, voire plus, pour un chargement complet de conteneur (FCL).

La plupart des articles ménagers utilisés pendant moins de 12 mois doivent être soumis à des droits de douane.

Il est important que le propriétaire des marchandises énumère ces articles en détail au verso du formulaire douanier 3299.

Le propriétaire des biens doit indiquer l'article, la quantité, le matériau dont il est fait, la valeur payée pour les articles en dollars américains et le pays d'origine des articles.

Pour importer des articles ménagers (meubles, vaisselle, linge de maison, bibliothèques, oeuvres d'art et autres articles ménagers similaires, etc.) pour un usage personnel, les articles doivent avoir

été disponibles pour un usage personnel ou utilisés dans un ménage où le propriétaire des biens a résidé pendant 12 mois et ne doivent pas être destinés à une autre personne ou à la vente.

Il n'est pas nécessaire que les 12 mois d'utilisation soient continus, ni qu'il s'agisse des 12 mois précédant immédiatement la date d'importation (Hawaï).

Les envois des 49 États-Unis vers Hawaï ne sont pas soumis aux exigences des douanes américaines, mais les envois des pays étrangers vers Hawaï sont soumis aux mêmes règles et réglementations que celles qui s'appliquent au reste des États-Unis.

Seules les expéditions d'articles ménagers et d'e􀆯ets personnels usagés peuvent entrer aux États- Unis dans le cadre d'une entrée informelle.

En raison de l'écosystème fragile et unique qui existe à Hawaï, des examens supplémentaires peuvent être demandés.

Les envois à destination d'Hawaï contenant des outils de jardinage, des meubles d'extérieur, des équipements de terrain de jeu, des motos, des scooters ou tout autre article utilisé à l'extérieur sont susceptibles d'être examinés par les douanes américaines.

Si les douanes constatent que les articles d'extérieur sont sales ou contiennent des insectes ou des escargots, elles en informeront le département de l'agriculture de l'État d'Hawaï.

L'État peut exiger que l'ensemble du chargement soit nettoyé, fumigé ou congelé afin d'éliminer les bactéries potentielles ou de tuer les espèces envahissantes.

Les propriétaires des marchandises doivent être avertis qu'ils sont responsables du coût de ceprocessus, qui peut être très onéreux et endommager les biens ménagers.

Il convient de prendre des décisions éclairées concernant l'importation d'articles.

Les douanes américaines peuvent également ordonner des examens intensifs pour tout envoi contenant des produits alimentaires, des médicaments ou de l'alcool.

Le propriétaire des marchandises est responsable du paiement des examens et de tout dommage encouru lors des inspections par les agents des douanes.

Remarque : les réglementations en matière d'importation pour les 48 États contigus des États-Unis et l'Alaska sont incluses dans le présent document. Il existe des exigences distinctes pour l'importation d'articles ménagers à Hawaï. En tant que 50e État des États-Unis, les envois en provenance des 49 autres États des États-Unis ne sont pas soumis aux douanes américaines.

Les envois à Hawaii en provenance de pays étrangers sont soumis aux mêmes règles et réglementations que celles qui s'appliquent au reste des États-Unis. Seules les expéditions d'articles ménagers et d'e􀆯ets personnels usagés peuvent entrer aux États-Unis dans le cadre d'une entrée informelle.

Véhicules à moteur

Documents requis

Formulaire EPA-3520-21 de l'Agence pour la protection de l'environnement (EPA) (le cas échéant)

OBL (véhicules achetés à l'étranger)

Acte de vente / facture pro-forma avec déclaration de valeur (véhicules achetés à l'étranger)

Titre de propriété traduit en anglais (véhicules achetés à l'étranger)

Formulaire HS-7 du ministère des transports (DOT)

Preuve de conformité par l'un ou l'autre des moyens suivants

Titre de propriété américain / immatriculation

Lettre de conformité du fabricant

Contrat de vente de matériel militaire étranger indiquant que le véhicule est conforme aux réglementations de l'EPA et du DOT des États-Unis.

Exemption en tant que modèle de véhicule âgé de 25 ans, comme le prouve le titre de propriété

Copie du titre de propriété ou de l'immatriculation américain(e) si le véhicule a été précédemment immatriculé aux États-Unis (véhicules précédemment possédés et expédiés depuis les États-Unis par les résidents de retour ou les propriétaires des marchandises).

Formulaires EPA-3520-1, DOT, HS-7 et Customs 7501 complétés (véhicules précédemment possédés et expédiés depuis les États-Unis par l'importateur de retour)

Lettre d'autorisation de l'EPA (non-résidents important des véhicules en tant que touristes)

Informations spécifiques

Pour les véhicules possédés précédemment et expédiés depuis les États-Unis par le résident de retour / propriétaire des biens, les noms des propriétaires doivent correspondre à ceux du propriétaire des biens de l'expédition sur le titre de propriété et l'immatriculation du véhicule.

Un non-résident américain peut importer un véhicule pour une période maximale de 12 mois en tant que touriste, mais aucune prolongation ne sera autorisée.

Le propriétaire des biens doit obtenir une lettre d'autorisation avant d'expédier le véhicule depuis l'EPA.

Les véhicules importés par des non-résidents à des fins touristiques ne peuvent être vendus ou mis en vente et doivent être exportés avant la fin de la période de 12 mois, sous peine d'être saisis et sanctionnés par les douanes.

Certains points d'entrée (PDE) exigent une caution pouvant aller jusqu'à trois fois la valeur du véhicule pour garantir l'exportation du véhicule dans les délais impartis.

Des déclarations supplémentaires spécifiques au port peuvent être exigées pour cette importation temporaire.

Un acte de vente ou une facture pro-forma avec la déclaration de valeur doit inclure la description du véhicule, le numéro d'identification du véhicule (VIN), le modèle et l'année de fabrication.

En général, les modèles de véhicules âgés de 25 ans ou plus et dotés d'un groupe motopropulseur d'origine sont exemptés des réglementations de l'EPA et du DOT.

Les modèles de véhicules de moins de 25 ans qui n'ont jamais été immatriculés aux États-Unis doivent se conformer aux réglementations EPA / DOT.

Le coût et le temps nécessaires à la mise en conformité d'un véhicule par un ICI (atelier de conversion certifié) font de ce processus une décision économique peu judicieuse dans la plupart des cas.

Le coût et le temps nécessaires à la mise en conformité d'un véhicule par un atelier de conversion certifié (ICI) font de ce processus une décision économique peu judicieuse dans la plupart des cas.

Il est fortement recommandé de ne pas importer de véhicules non conformes.

Si le propriétaire des biens choisit d'importer un véhicule, celui-ci doit être expédié séparément des envois d'articles ménagers et d'e􀆯ets personnels afin d'éviter tout retard dans la réception de l'envoi.

Le propriétaire des biens doit prendre des dispositions avec un atelier ICI aux États-Unis avant d'expédier le véhicule afin d'obtenir un devis et de déterminer si le véhicule peut être mis en conformité.

Les moteurs marins et les générateurs à gaz sont également soumis aux exigences de l'EPA et le formulaire EPA-3520-21 est normalement requis pour ces articles

Si un véhicule importé n'est pas conforme à ces normes, il doit être mis en conformité, sinon il doit être détruit ou exporté.

Le ministère américain de l'agriculture exige que le châssis des voitures importées soit débarrassé de tout sol étranger avant leur entrée aux États-Unis.

Cette opération peut être e􀆯ectuée par pulvérisation de vapeur ou par un nettoyage complet avant l'expédition.

N'entreposez pas d'objets personnels dans un véhicule à moteur.

Animaux de compagnie

Documents à fournir

Carnet de vaccination contre la rage

Certificat de santé vétérinaire

Nous avons pensé vous faire part de cette information à l'intention de tous ceux qui

franchissent la frontière américaine avec un chien. Il s'agit d'une information essentielle pourvotre :

- Conducteurs

- les clients

- vous-même (si vous avez la chance de partir en vacances aux États-Unis).

Les chiens peuvent entrer aux États-Unis par n'importe quel aéroport, port maritime ou poste frontière terrestre, à condition que le port corresponde au reçu de votre formulaire d'importation de chiens du CDC.

Voici le lien vers les informations requises.

https://www.cdc.gov/importation/dogs/us-vaccinated-high-risk-countries.html

https://www.cdc.gov/importation/dogs/us-vaccinated-high-risk-countries.html

Informations spécifiques

L'importation d'animaux de compagnie est soumise à des exigences et à des interdictions en matière de santé, de quarantaine, d'agriculture ou de faune sauvage.

Les animaux de compagnie doivent être examinés au premier port d'arrivée afin de déceler tout signe de maladie.

Un carnet de vaccination contre la rage en cours de validité doit accompagner les chiens en provenance de régions non indemnes de rage.

Aucun certificat de rage n'est exigé pour les chats domestiques.

Contactez l'agent de destination pour déterminer si des certificats spéciaux et des conditions d'admission s'appliquent, en indiquant le nom commun et scientifique de l'animal ainsi que le pays d'origine où il est expédié, afin que toutes les agences gouvernementales appropriées puissent être

contactées.

La plupart des tortues et des singes ne sont pas autorisés à entrer aux États-Unis.

Antiquités, objets d'art, tapis, peintures

Documents requis

Facture d'achat

Inventaire détaillé

As of August 1st, anyone crossing the border to go to the U.S. who is taking their dog with them will need to fill out a form. As long as the dog has been in a low-risk or rabies-free country for the last six months (Canada has no rabies), it can cross the border with just an import form that can be completed online the day of travel.

Informations spécifiques

Les douanes américaines exigent que les objets aient au moins 100 ans pour être classés comme

antiquités.

Pour les antiquités achetées récemment, la date d'achat doit être indiquée sur la facture.

Les antiquités sont exemptes de droits de douane.

Les tapis d'origine iranienne qui ont été utilisés dans un ménage étranger pendant au moins 12 mois et qui sont importés avec les biens ménagers et les e􀆯ets personnels de leur propriétaire sont généralement autorisés à l'importation.

Il est recommandé, si vous possédez un grand nombre de tapis ou s'ils sont neufs, de ne pas les expédier en tant que colis.

Si vous possédez un grand nombre de tapis ou s'ils sont neufs, il est recommandé de ne pas les expédier, car les États-Unis appliquent actuellement un embargo sur les produits d'origine iranienne, susceptible d'être modifié à tout moment.

Les peintures de valeur nominale peuvent être expédiées avec les envois d'articles ménagers.

Les artefacts de tout type ne doivent pas être expédiés sans vérification préalable auprès de l'agent américain et du pays d'exportation, car des réglementations di􀆯érentes peuvent s'appliquer en fonction du pays d'origine, du type d'artefact et de la date de circulation.

En outre, de nombreux pays sont parties à des traités ou à des lois CITES qui interdisent l'importation ou l'exportation de certains types d'objets ou exigent des permis qui doivent être délivrés avant l'exportation.

Articles soumis à des restrictions ou à des droits de douane

Plantes et semences (un permis d'importation et un formulaire de déclaration de plantes et de produits végétaux sont requis)

Terre (un permis d'importation est requis)

Viandes et sous-produits de viande (par exemple, soupes de bouillon)

Médicaments

Fruits et légumes

Gibier et trophées de chasse

l'or

Marchandises en provenance de pays sous embargo (une licence de l'Office of Foreign Assets Control est requise)

Certaines espèces animales (se renseigner auprès de l'agent de destination)

Textiles et vêtements

Plantes et semences (un permis d'importation et un formulaire PPQ 505 - déclaration de plantes et de produits végétaux sont requis) (Hawaï)

Matériel biologique d'importance sanitaire ou vétérinaire (un permis d'importation est requis) (Hawaï)

Matériaux d'emballage en bois (les matériaux en provenance de Chine doivent être fumigés, comme le prouve la documentation) (Hawaï)

Matériel apicole usagé (Hawaï)

L'alcool

L'importation d'alcool est régie par des lois fédérales et nationales.

En général, le gouvernement fédéral autorise l'importation d'une quantité raisonnable d'alcool dans un envoi d'articles ménagers.

Si les douanes estiment que la quantité est excessive, elles demanderont à l'importateur de faire appel à un importateur d'alcool agréé pour déposer une déclaration commerciale.

Les importateurs nationaux doivent se conformer aux lois de l'État de résidence, qui varient d'un État à l'autre.

Certains États n'autorisent aucune importation d'alcool, d'autres exigent que l'importateur obtienne un permis et paie une taxe, et d'autres encore autorisent une quantité raisonnable.

Chaque État a sa propre réglementation et doit être consulté avant d'e􀆯ectuer une expédition.

Un inventaire détaillé doit être réalisé au moment de l'emballage afin que les déclarations de produits alimentaires et pharmaceutiques soient e􀆯ectuées et que les droits et taxes appropriés soient payés sur la cargaison.

Pour les importations à Hawaï dans le cadre d'un envoi d'articles ménagers, le propriétaire des marchandises doit demander un permis de vente d'alcool auprès de la commission des alcools de la ville et du comté d'Honolulu sur l'île d'Oahu.

Le propriétaire des biens doit se présenter en personne pour demander le permis et fournir le permis pour que les boissons alcoolisées puissent être dédouanées aux États-Unis.

Un formulaire Permit C - household goods permit est requis pour l'importation d'alcool (Hawaii).

Biens hérités (importations à Hawaï)

Les biens hérités peuvent être importés en franchise de droits si les conditions suivantes sont remplies :

Les articles ont plus de 100 ans et peuvent être prouvés par des documents.

Ils ont pu être utilisés sur le lieu de résidence du propriétaire des biens pendant les 12 mois précédant l'entrée aux États-Unis.

Il ne s'agit pas nécessairement des 12 mois précédant l'héritage (par exemple, les articles se trouvaient dans la maison des parents du propriétaire des biens pendant l'enfance de ce dernier).

Produits alimentaires

L'importation de produits alimentaires est fortement déconseillée.

Les produits alimentaires doivent également faire l'objet d'un inventaire détaillé pour les déclarations d'aliments et de médicaments et le paiement des droits.

Un formulaire de questionnaire sur les produits alimentaires doit être rempli si vous importez des produits alimentaires (Hawaï).

Poissons / animaux sauvages

Les articles en ivoire, les peaux, les plumes et les coquillages sont réglementés par le ministère de la pêche et de la faune.

Nombre de ces articles nécessitent des permis CITES spéciaux ou peuvent être interdits à l'importation.

Il est essentiel que l'agent d'origine consulte l'agent américain pour déterminer si un article nécessite un permis ou s'il peut être importé légalement.

Les permis ne peuvent être délivrés une fois que l'envoi a quitté le pays d'origine.

L'agent de destination devra connaître le nom commun, le nom scientifique et le pays d'origine pour déterminer si un permis est nécessaire.

Armes

Les armes à feu (les munitions ne doivent pas être expédiées car il s'agit d'un produit dangereux) ayant appartenu aux États-Unis et expédiées depuis ce pays peuvent normalement être importées si le personnel militaire ou gouvernemental peut établir, à la satisfaction des douanes, que les articles ont été expédiés depuis les États-Unis.

La meilleure méthode pour le propriétaire des marchandises est d'enregistrer les armes auprès des douanes avant de les exporter des États-Unis.

Si le propriétaire des marchandises ne dispose pas d'un enregistrement, une copie des reçus de vente, de l'OBL d'exportation, de l'inventaire et d'une déclaration peut parfois satisfaire les douanes.

Les armes achetées à l'étranger doivent normalement être importées par l'intermédiaire d'un détenteur de permis d'armes à feu fédéral, mais certaines exceptions permettent aux nonrésidents de demander un permis directement auprès de l'Alcohol, Tobacco and Firearms (ATF).

La demande de permis ATF doit être introduite au moins six semaines avant l'arrivée de la cargaison.

La demande exige que le courtier en douane qui s'occupera de l'entrée soit nommé sur la demande ATF, il est donc important que la demande soit déposée correctement dès le début pour éviter les retards à l'arrivée.

Le propriétaire des marchandises doit consulter l'agent américain lorsqu'il envisage d'expédier des armes et fournir tous les éléments concernant la manière dont les armes ont été acquises et le lieu où elles l'ont été.

Il convient de noter que tous les types d'armes ne peuvent pas être importés.

Articles interdits

Thon

Produits stupéfiants

Tambours en peau d'animal haïtien

Cigares cubains

Cassettes vierges et CD en provenance d'Iran

Absinthe

Articles de contrefaçon ou articles utilisant de manière inappropriée une marque déposée au

niveau fédéral

Produits fabriqués à partir de fourrure de chien ou de chat

Cigarettes aromatisées, y compris les clous de girofle